Marque enregistrée - Marque en vigueur

BWA
Monsieur Adam ELISABETH
Monsieur Bruno MEFFERTE
Monsieur Cedric FOURNIER

Numéro de dépôt :
4637907
Date de dépôt :
09/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2030
BWA de Adam ELISABETH

Présentation de la marque BWA

Déposée par voie électronique le 9 avril 2020 par monsieur Adam ELISABETH, monsieur Bruno MEFFERTE, monsieur Cedric FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Les déposants sont monsieur Adam ELISABETH domicilié(e) 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France, monsieur Bruno MEFFERTE domicilié(e) 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France, monsieur Cedric FOURNIER domicilié(e) 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.B.S.A. IP, Monsieur D'Jordan Balland-Soulie domicilié(e) 19 Avenue Guy de Maupassant - 06160 - Antibes - France.

La marque BWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637907.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BWA arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.

Adam ELISABETH a également déposé les autres marques suivantes : BWA FOOD & BWA SON , BWA INVEST


Monsieur Adam ELISABETH - 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France

Monsieur Bruno MEFFERTE - 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France

Monsieur Cedric FOURNIER - 66 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


C.B.S.A. IP, Monsieur D'Jordan Balland-Soulie - 19 Avenue Guy de Maupassant - 06160 - Antibes - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Application mobile ; logiciels (programmes enregistrés) ; Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments Géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Enceintes ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Boiseries ; Bois naturel et artificiel ; Blocs en bois ; Planchers en bois ; Poutres en bois ; Coffrages en bois ; Stores à enrouleur en bois pour l'extérieur ; bois de construction ; bois façonnés ; Maisons préfabriquées [prêts-à-monter] en bois ; Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Services de financement participatif en ligne à destination de projets environnementaux ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d’isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d’instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Consultation dans le domaine de l’établissement de plans pour la construction ; Services de conseils dans le domaine de l'architecture et de l'élaboration de plans de construction ; architecture ; établissement de plans pour la construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; décoration intérieure ; Contrôle de qualité en vue de la certification ; Service de certification (contrôle de qualité ou de normes) ; Services de test pour la certification de qualité ou de normes ; Essai, analyse et évaluation de services de tiers à des fins de certification ou de label ; Test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification ou de label ;

Services de reboisement ; Conseils, recommandations et informations en matière d’agriculture et de reboisement ; Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes ; Conseils diététique.